Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE REINE DU JARDIN
(SA) SOCIETE DE VENTES DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S.)

Numéro de dépôt :
1326089
Date de dépôt :
01/10/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
01/10/1995

Présentation de la marque LA PETITE REINE DU JARDIN

Déposée le 1 octobre 1985 par SA) SOCIETE DE VENTES DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LA PETITE REINE DU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (SA) SOCIETE DE VENTES DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S.) domicilié(e) 34, bd du Général de Gaulle, 49600 BEAUPREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre PAIRAUDEAU - France.

La marque LA PETITE REINE DU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE REINE DU JARDIN est expirée depuis le 1 octobre 1995.

SA) SOCIETE DE VENTES DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S a également déposé les autres marques suivantes : TERRANOVA


(SA) SOCIETE DE VENTES DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S.) - 34, bd du Général de Gaulle, 49600 BEAUPREAU - France


Jean Pierre PAIRAUDEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; remorques de jardin.